Identité
Nom du site web: Emilia Langlois Sophrologue
Adresse : https://emilialanglois-sophrologue.com
Propriétaire : Emilia LANGLOIS
Responsable de publication : Emilia LANGLOIS
Conception et réalisation : Emilia Langlois – Adeline LACAZE
Animation : Emilia LANGLOIS
Hébergement : via O2SWITCH
Personne morale
Emilia LANGLOIS
Adresse : Résidence Les Cèdres Bâtiment A, 181 avenue de Verdun
83340 LE CANNET DES MAURES
Téléphone : 0671028643
Mail : contact@emilialanglois-sophrologue.com
N° SIRET : 481 014 801 00023
Code APE : 8690F
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Le Cabinet de Sophrologie Emilia LANGLOIS est assuré auprès de MAAF ASSURANCES pour les locaux professionnels, la responsabilité civile professionnelle et la protection juridique.
- Articles L111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle du 1er juillet 1992
- Article 41 de la loi du 11 mars 1957
- Article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995
- Articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle
- Loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Articles 38 et suivants de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés
- Loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données
- Loi n° 2004-801 du 6 août 2004
- Article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004pour la confiance dans l’économie numérique